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CONDITIONS GENERALES de VENTES
Clients individuels/FIT
Conditions générales
Conditions particilières
Conditions générales
Océane Aventures est un Tour Opérateur réceptif titulaire de la licence « B », membre de la Confédération du Tourisme de Madagascar et du TOP (Association des Tours Operateurs Professionnels de Madagascar) qui cautionnent sa garantie financière.
Océane Aventures est une entreprise labellisée « Welcome To Madagascar », ce label de qualité lui a été octroyé par la Chambre de Commerce, d’Industrie, d’Agriculture et d’Artisanat de Madagascar (CCIAA).
Océane Aventures est couverte par une assurance Responsabilité Civile professionnelle auprès de la compagnie SAHAM Assurance, sis à l’Immeuble Villa Pradon Antanimena – BP 1118 – ANTANANARIVO.
ATTENTION ! ! ! Cette assurance Responsabilité Civile ne couvre ni les évacuations sanitaires ni les rapatriements de corps en cas de décès. Pour cela, nous vous prions de vous reporter à la partie, des présentes conditions générales de vente, se rapportant aux Assurances.
Les présentes conditions de vente constituent la totalité de l’accord entre le(s) client(s) et Océane Aventures et ont valeur de contrat entre les deux parties.
Les prix et conditions indiqués ne sont valables que pour le délai stipulé sur l’offre. L’acceptation de l’offre entraîne, sauf convention contraire expressément ratifiée par les parties, l’adhésion aux présentes conditions.
I-LES PAIEMENTS
Les factures vous seront envoyées dès confirmation d’un dossier client. Un acompte de 30% sur la totalité du voyage vous sera demandé pour la confirmation ferme d’un dossier. A 21 jours avant la date d’arrivée des clients, le solde du dossier devra être versé. Mode de paiement : par virement en devises SWIFT sans frais pour Océane Aventures. Vous êtes priés de nous envoyer, par fax ou par email, la confirmation de votre paiement ainsi que les détails des virements que vous aurez effectué. N° du Compte à créditer, par virement Swift en Euros: voir AU BAS DE NOS FACTURES.II-CONDITIONS D’ANNULATION
Vous seront facturés : Ø à plus de 30 jours de l’arrivée du client : 50 EUROS de frais de dossier par pax Ø de 30 jours à 22 jours de l’arrivée du client : 25 % du montant total du voyage Ø de 21 jours à 8 jours de l’arrivée des clients : 50 % du montant total du voyage Ø de 7 jours à 3 jours de l’arrivée des clients : 75 % du montant total du voyage. Ø à moins de 3 jours de l’arrivée des clients et après arrivée des clients (séjour écourté) : 100 % du montant total du voyage.III-ASSURANCES
Pour les assurances assistance, annulations ou multirisques voyages, nous vous conseillons de prendre contact avec votre Assureur habituel ou avec AXA Assistance dont nous sommes le correspondant local.Conditions particilières
I–LES PRIX
Le client reconnaît expressément avoir pris connaissance des informations relatives au voyage choisi et qui lui ont été fournies préalablement à la remise de la facture. Il peut donc se référer, pour toute précision concernant le voyage, à ces informations.1. Pour votre information, nous mentionnons dans tous nos programmes de voyage ce qui est compris et ce qui ne l’est pas. De façon générale, les boissons et les pourboires ne sont pas compris, sauf mention écrite de notre part.
2. Les enfants de moins de 12 ans bénéficient souvent d’une réduction sur les tarifs. Si les prix applicables aux enfants ne sont pas mentionnés, nous pourrons vous les communiquer à la demande.
Attention : les réductions enfants ne peuvent s’appliquer aux locations de véhicules.
3. Océane Aventures se réserve expressément la possibilité de réviser ses prix tant à la hausse qu’à la baisse, afin de tenir compte des variations :
* du coût des transports, lié notamment au prix du carburant ;
* des taux de change appliqués au voyage choisi. Océane Aventures pourra donc modifier la part du contrat global du voyage en l’affectant du pourcentage de la variation concernée. Une telle modification ne pourra intervenir à moins de 30 jours avant le départ prévu.
II–LES RESPONSABILITES
1. Océane Aventures, agissant en qualité d’organisateur de voyages, est conduit à choisir différents prestataires de service (transporteurs, hôtels, prestataires spécialisés…) pour l’exécution de ses programmes.Les nombreuses rotations des appareils (ou véhicules) et les impératifs de sécurité, qui priment avant tout, peuvent parfois entraîner certains décalages horaires ou l’ajournement d’une liaison ou d’une étape. Dans ce cas, Océane Aventures fera tout pour obtenir, du transporteur, la prise en charge
hôtelière des passagers. Nous ne pouvons être tenus pour responsables des modifications d’horaires ou d’itinéraires, du changement d’aéroport (à l’aller ou au retour) provoqués par des événements extérieurs tels que grèves, incidents techniques, intempéries, cataclysmes naturels ou invasions de criquets (qui peuvent se produire dans le Sud de Madagascar). Le retard éventuellement subi ne pourra entraîner aucune indemnisation, à quelque titre que ce soit, notamment s’il est dû à une modification (indépendante de notre volonté) de la durée du programme initialement prévu ou à un retard dû à une correspondance. Les frais éventuels (taxi, hôtel…) non facturés par Océane Aventures resteront à la charge du client. 2. En cas de défaillance d’un prestataire de service pendant le transfert aérien, le circuit ou le séjour, ou si, pour des raisons impérieuses (circonstances politiques, réquisitions, déplacements officiels, grèves, conditions climatiques, cataclysmes naturels…), nous nous trouvions dans l’obligation d’annuler tout ou partie des engagements prévus, nous ferons tout notre possible pour les remplacer par des prestations équivalentes. Nous pouvons être amenés, lorsque les circonstances nous y contraignent, à substituer un moyen de transport par un autre, à prendre un itinéraire différent ou à annuler certaines excursions, sans que ces modifications exceptionnelles ne donnent lieu à une quelconque indemnisation. L’acheteur ne pourra les refuser sans motifs valables. Océane Aventures ne pourra être tenue pour responsable des modifications, voire même des annulations qui en résulteraient. 3. Attention : Un passager qui ne pourrait pas embarquer sur un vol à destination de notre pays ou qui se trouverait refoulé à l’entrée de celui, faute de présenter les documents exigés (passeport, visa,…) ne pourra prétendre à aucun remboursement. 4. Toute défaillance dans l’exécution du contrat, constatée sur place, doit être signalée et justifiée le plus tôt possible, par écrit, par le consommateur au prestataire concerné, ainsi qu’à Océane Aventures ou à son représentant. Toute appréciation d’ordre subjectif ne sera pas prise en compte. Toute réclamation relative à un voyage doit être adressée à Océane Aventures par fax, e-mail ou pli recommandé, accompagnée des justificatifs originaux ou du constat écrit de notre prestataire, dans le délai de 1 mois après la date de retour. Passé ce délai, nous refuserons de prendre en compte toute réclamation. Le délai de réponse peut varier de 15 jours à 2 mois, en fonction de la durée de notre enquête auprès des hôtels ou autres prestataires de service.
III–MODIFICATIONS OU ANNULATIONS
1. Toute modification ou annulation doit nous parvenir par e–mail et soumise aux conditions stipulées ci–dessus (Conditions Générales Titre III).2. Tout voyage écourté, toute modification et toute prestation non utilisée volontairement par le client ne peut donner lieu à un remboursement.
En ce qui concerne les circuits et les séjours, les prix sont calculés par rapport à un nombre précis de nuitées.
Le client pourra donc être privé de quelques heures du séjour à l’arrivée et/ou au départ, soit en raison des horaires d’avion, soit en raison des usages de l’hôtellerie internationale en matière de mise à disposition des chambres, sans pour autant avoir droit à un dédommagement.
3. Sur les vols intérieurs bénéficiant de tarifs spéciaux, toute place abandonnée à l’aller ou au retour ne peut, en aucun cas, être remboursée et le report sur un autre vol peut impliquer le paiement d’une nouvelle place au tarif normal.
4. Nous nous réservons le droit de substituer, in extremis, suite à des problèmes de sécurité, de météorologie et autre cas de force majeure, un ou plusieurs vols intérieurs par d’autres moyens de transport sans que cela soit considéré comme une rupture de contrat entraînant dédommagement.
5. Pour des raisons indépendantes de notre volonté (circonstances politiques, cataclysmes, grèves…), nous pouvons être obligés d’annuler un voyage. Si ces événements interviennent avant votre départ, nous vous proposerons différentes solutions de remplacement ou un avoir intégral des sommes versées.
6. Océane Aventures ne pourra être tenue responsable en cas de vol, d’oubli, de perte ou de détérioration des effets personnels et/ou des objets achetés lors du séjour du client.